Les B.O. ne sont consultables en ligne qu'à dater de l'année 1998
Les textes officiels sont classés du plus récent au plus ancien
Tous les textes officiels pour les psychologues Education Nationale sont :  |
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Circulaire n° 2016-117 du 8 août 2016 sur la scolarisation des élèves en situation de handicap consulter
Circulaire n° 2015-176 du 28 octobre 2015 sur les SEGPA consulter
Note n° 95-0596 du 1er septembre 1995 : Psychologues Scolaires - Conditions d'exercice (à priori non abrogée) consulter
Circulaire n° 2014-107 du 18 août 2014 : Fonctionnement et Missions des RASED (Abroge la circulaire n° 2009-088) consulter
Décret n° 2010-534 du 20 mai 2010 relatif à l'usage du titre de psychothérapeute consulter
Fonctions des personnels spécialisés des RASED
Scolarisation des élèves handicapés à l'école primaire
Les missions des enseignants spécialisés de RASED sédentarisés
Note de service n° 2009-0001 du 3 mars 2009 : Missions des maîtres spécialisés de RASED exerçant leurs missions dans une ou deux écoles consulter
Les procédures départementales d'admission en SEGPA et EREA
Circulaire du 24 novembre 2008 : "Orientation vers lers enseignements adaptés du second degré SEGPA et EREA - Elèves des écoles" consulter
Pour l'aide personnalisée et les 108h
1) Décret n°
2008-463 du 15 mai 2008 : Organisation et fonctionnement des écoles maternelles
et élémentaires
2)
Circulaire n° 2008-082 du 5 juin 2008 : Organisation du temps
d’enseignement scolaire et de l’aide personnalisée dans le premier
degré
3)
Circulaire n° 2008-105 du 6 août 2008 : Obligations de service des personnels
enseignants du premier degré (les 108h)
4) Décret n°
2008-775 du 30 juillet 2008 : Obligations de service des personnels enseignants
du premier degré (les 108h)
Quelques textes qui peuvent apporter des éclairages sur
les nouvelles procédures, et autres modus operandi,
quant à la scolarisation des enfants en situation de handicap, ainsi que sur
les propositions d'orientation en SEGPA.
>> BOEN n°32 du 7 septembre 2006( http://www.education.gouv.fr/bo/2006/32/default.htm)
2) Mise en œuvre et suivi du projet personnalisé de
scolarisation - CIRCULAIRE N°2006-126 DU 17-8-2006
3) Enseignements généraux et professionnels adaptés dans le
second degré (EGPA) - CIRCULAIRE N°2006-139 DU 29-8-2006
>> BOEN n°31 du 31 août 2006 ( http://www.education.gouv.fr/bo/2006/31/default.htm)
Scolarisation des élèves handicapés : préparation
de la rentrée 2005
Circulaire N°2005-129 DU 19-8-2005 consulter
Dispositifs d'aide et de soutien pour la réussite
des élèves à l'école
Décret. n° 2005-1014 du 24-8-2005. JO du 25-8-2005 consulter
Loi d'orientation et de programme pour l'avenir de
l'école
L. n° 2005-380 du 23-4-2005. JO du 24-4-2005 consulter
Les dispositifs de l'adaptation et de l'intégration
scolaires dans le premier degré
Circulaire n° 2002-113 du 30-04-2002, BO n° 19 du 9 mai 2002 consulter
Adaptation et intégration scolaires: des ressources
au service d'une scolarité réussie pour tous les élèves
Circulaire n° 2002-111 du 30-04-2002, BO n° 19 du 9 mai 2002 consulter
Accueil des élèves handicapés à la rentrée 2002
Circulaire n° 2002-112 du 30-04-2002, BO n° 19 du 9 mai 2002 consulter
Obligations de services des membres
des RASED et des psychologues
1) Note
n° 95-0596 du 1er septembre 1995 : consulter
2)
Circulaire n° 2002-113 du 30 avril 2002, sur les dispositifs de l’adaptation et de
l’intégration scolaires dans le premier degré : consulter
(Section II.5
Les personnels des réseaux d’aides spécialisées)
Evaluation et aide aux apprentissages en GS
maternelle et au cours préparatoire et Identification des compétences et
repérage des difficultés des élèves
Circulaire n° 2001-148 du 27-07-2001, BO n° 31 du 30 août 2001 consulter
Accueil des élèves handicapés
Circulaire n°2001-144 du 11-07-2001, BO n°30 du 26-07-2001
Scolarisation des enfants et adolescents handicapés
Circulaire n°99-187 du 19 novembre 1999, BO n° 42 du 25 novembre 1999
Scolarisation des enfants handicapés - CLIS
Circulaire n° 91.304 du 18 novembre 1991, BO n° 3 du 16 janvier 1992.
Intégration scolaire des enfants et adolescents
handicapés
Circulaire n° 91.302 du 18 novembre 1991, BO n° 3 du 16 janvier 1992.
Organisation et fonctionnement des écoles
élémentaires et maternelles
Décret n° 90.788 du 06 septembre 1990, BO n° 39 du 25 octobre 1990.
Missions des psychologues scolaires
Circulaire ministérielle n° 90.083 du 10 avril 1990, BO n° 16 du 19 avril 1990.
Mise en place et organisation des RASED
Circulaire ministérielle n° 90.082 du 09 avril 1990, BO n° 16 du 19 avril 1990.
Loi d'orientation sur l'éducation
Loi n° 89.486 du 10 juillet 1989.
Obligation de service des psychologues (circulaire citée en référence dans la Circulaire "Fonctions des personnels spécialisés des RASED")