Les B.O. ne sont consultables en ligne qu'à dater de l'année 1998

Les textes officiels sont classés du plus récent au plus ancien

 

Tous les textes officiels pour les psychologues Education Nationale sont :

 

Circulaire n° 2016-117 du 8 août 2016 sur la scolarisation des élèves en situation de handicap consulter

Circulaire n° 2015-176 du 28 octobre 2015 sur les SEGPA consulter

Note n° 95-0596 du 1er septembre 1995 : Psychologues Scolaires - Conditions d'exercice (à priori non abrogée) consulter

Circulaire n° 2014-107 du 18 août 2014 : Fonctionnement et Missions des RASED (Abroge la circulaire n° 2009-088) consulter

Décret n° 2010-534 du 20 mai 2010 relatif à l'usage du titre de psychothérapeute consulter

Fonctions des personnels spécialisés des RASED

Circulaire n° 2009-088 du 17 juillet 2009 : Fonctions des personnels spécialisés des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED) dans le traitement de la difficulté scolaire à l'école primaire consulter

  Scolarisation des élèves handicapés à l'école primaire

Circulaire n° 2009-087 du 17 juillet 2009 : Scolarisation des élèves handicapés à l'école primaire ; actualisation de l'organisation des classes pour l'inclusion scolaire (CLIS) consulter

Les missions des enseignants spécialisés de RASED sédentarisés

Note de service n° 2009-0001 du 3 mars 2009 : Missions des maîtres spécialisés de RASED exerçant leurs missions dans une ou deux écoles consulter

 

  Les procédures départementales d'admission en SEGPA et EREA

Circulaire du 24 novembre 2008 : "Orientation vers lers enseignements adaptés du second degré SEGPA et EREA - Elèves des écoles" consulter

  Pour l'aide personnalisée et les 108h

1) Décret n° 2008-463 du 15 mai 2008 : Organisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires consulter  

2) Circulaire n° 2008-082 du 5 juin 2008 : Organisation du temps d’enseignement scolaire et de l’aide personnalisée dans le premier degré consulter

 

3) Circulaire n° 2008-105 du 6 août 2008 : Obligations de service des personnels enseignants du premier degré (les 108h) consulter

 

4) Décret n° 2008-775 du 30 juillet 2008 : Obligations de service des personnels enseignants du premier degré (les 108h) consulter

 

  Quelques textes qui peuvent apporter des éclairages sur les nouvelles procédures, et autres modus operandi, quant à la scolarisation des enfants en situation de handicap, ainsi que sur les propositions d'orientation en SEGPA.

 

>> BOEN n°32 du 7 septembre 2006( http://www.education.gouv.fr/bo/2006/32/default.htm)

    1) Les enseignants référents et leurs secteurs d’intervention - ARRÊTÉ DU 17-8-2006 JO DU 20-8-2006 

 

    2) Mise en œuvre et suivi du projet personnalisé de scolarisation - CIRCULAIRE N°2006-126 DU 17-8-2006

 

    3) Enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré (EGPA) - CIRCULAIRE N°2006-139 DU 29-8-2006

 

>> BOEN n°31 du 31 août 2006  ( http://www.education.gouv.fr/bo/2006/31/default.htm)

    1) Scolarisation des élèves handicapés : préparation de la rentrée 2006 - CIRCULAIRE N°2006-119 DU 31-7-2006

  Scolarisation des élèves handicapés : préparation de la rentrée 2005

Circulaire N°2005-129 DU 19-8-2005 consulter

  Dispositifs d'aide et de soutien pour la réussite des élèves à l'école

Décret. n° 2005-1014 du 24-8-2005. JO du 25-8-2005 consulter

  Loi d'orientation et de programme pour l'avenir de l'école

L. n° 2005-380 du 23-4-2005. JO du 24-4-2005 consulter

  Les dispositifs de l'adaptation et de l'intégration scolaires dans le premier degré

Circulaire n° 2002-113 du 30-04-2002, BO n° 19 du 9 mai 2002 consulter

  Adaptation et intégration scolaires: des ressources au service d'une scolarité réussie pour tous les élèves

Circulaire n° 2002-111 du 30-04-2002, BO n° 19 du 9 mai 2002 consulter

  Accueil des élèves handicapés à la rentrée 2002

Circulaire n° 2002-112 du 30-04-2002, BO n° 19 du 9 mai 2002 consulter

  Obligations de services des membres des RASED et des psychologues

 

1) Note n° 95-0596 du 1er septembre 1995 : consulter

 

2) Circulaire n° 2002-113 du 30 avril 2002, sur les dispositifs de l’adaptation et de l’intégration scolaires dans le premier degré : consulter

 

(Section II.5 Les personnels des réseaux d’aides spécialisées)

  Evaluation et aide aux apprentissages en GS maternelle et au cours préparatoire et Identification des compétences et repérage des difficultés des élèves

Circulaire n° 2001-148 du 27-07-2001, BO n° 31 du 30 août 2001 consulter

  Accueil des élèves handicapés

Circulaire n°2001-144 du 11-07-2001, BO n°30 du 26-07-2001

  Scolarisation des enfants et adolescents handicapés

Circulaire n°99-187 du 19 novembre 1999, BO n° 42 du 25 novembre 1999

  Scolarisation des enfants handicapés - CLIS

Circulaire n° 91.304 du 18 novembre 1991, BO n° 3 du 16 janvier 1992.

  Intégration scolaire des enfants et adolescents handicapés

Circulaire n° 91.302 du 18 novembre 1991, BO n° 3 du 16 janvier 1992.

  Organisation et fonctionnement des écoles élémentaires et maternelles

Décret n° 90.788 du 06 septembre 1990, BO n° 39 du 25 octobre 1990.

  Missions des psychologues scolaires

Circulaire ministérielle n° 90.083 du 10 avril 1990, BO n° 16 du 19 avril 1990.

  Mise en place et organisation des RASED

Circulaire ministérielle n° 90.082 du 09 avril 1990, BO n° 16 du 19 avril 1990.

  Loi d'orientation sur l'éducation

Loi n° 89.486 du 10 juillet 1989.

  Obligation de service des psychologues (circulaire citée en référence dans la Circulaire "Fonctions des personnels spécialisés des RASED")

Circulaire n°n° 74-148 du 19 avril 1974 : Obligations de service des personnels de l'éducation spéciale et de l'adaptation consulter

 

 

 

 

  

 

 

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